TVA Intracommunautaire

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Messagepar Gil1256 » Dim 06 Sep 2009, 19:38

Bonjour,

Ma boutique permet aux pays de l'Union européenne de commander, autant pour les particuliers que les entreprises.

Voici ce que j'ai pu retenir de la TVA Intracommunautaire :

- de la France à la France : TVA 19,6 % (particulier + société)
- de la France à l'UE : exonéré de TVA si société assujettie avec n° TVA Intracommunautaire, et soumise à la TVA à 19,6 % si particulier non assujetti sans n° TVA Intracommunautaire
- de la France à un pays tiers (Suisse et Norvège) : exonéré de TVA à 19,6 %

Comment peut-on faire pour déterminer dès lors que le pays renseigné est autre que la France, qu'une personne renseigne le champ Société dans la création de compte et éventuellement un n° de TVA Intracommunautaire que la TVA ne s'applique pas ?

J'ai commencé à installer la contribution E.U. VAT Intracom Number, mais il me semble que ce module n'est fait que pour les boutiques consacrées aux entreprises (avec champ Société obligatoirement renseigné). Dans mon cas, il peut l'être ou ne pas l'être...

Désolé pour mes explications un peu confuses, mais je suis sûr que vous me comprendrez !

Merci à tous. +
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Messagepar oscim » Lun 07 Sep 2009, 15:36

Dans ce cas, peut être intégrer un module du type SSPC, prix en fonction du groupe du client.

Dans ce contexte, il est possible de modifier prix, etc.. en fonction du groupe.
Ce qui impose que chaque client soit intégrer à un groupe.

Mais il est possible d'afficher un prix avec/ss taxe, reduction pour le groupe, methode de paiement, ...

Special price for customer ....

Cela dit, il s'agit d'une extension lourde a mettre en place.
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Messagepar cynic- » Lun 07 Sep 2009, 16:59

SPPC > Separate Pricing Per Customer
Je vais justement le tester ces jours-ci pour un client... ça m'encourage de savoir qu'elle est lourde à mettre en place :)

En même temps j'ai bien survécu à QT PRO ^^
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Messagepar oscim » Lun 07 Sep 2009, 19:33

PS, j'ai dit lourde ?,

pardon tres lourde !!

Elle s'insinue partout, et est tres riche en fonctionnalités.

et avec des plugin en plus ..

Mais d'apres moi l'idée sur la gestion de groupe...
Je reprend, j'ai oublié un morceaux.

C'est d'apres moi le meilleur choix pour la gestion de groupe.

PS: adorable a mettre en place avec Qt :)
Dernière édition par oscim le Lun 07 Sep 2009, 22:06, édité 1 fois.
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Messagepar Gil1256 » Lun 07 Sep 2009, 20:02

Merci les gens pour vos réponses.

Mais tel que j'ai pu l'expliquer, pas possible via E.U. VAT Intracom Number ?

+++
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Messagepar chever » Lun 07 Sep 2009, 20:22

Gil,

Y a un truc qui me chiffone dur quand tu écris :

de la France à l'UE : exonéré de TVA si société assujettie avec n° TVA Intracommunautaire, et soumise à la TVA à 19,6 % si particulier non assujetti sans n° TVA Intracommunautaire

Pourrais tu me dire où tu as trouvé l'info que les particuliers UE sont assujetti à la TVA ?
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Messagepar oscim » Lun 07 Sep 2009, 22:03

Salut

J'ai quelque client UE, hors il apparait que pour les entreprise UE, effectivement pas de tva, c'est eux qui doivent déclaré leur achat aupres de leur service fiscaux.

Pour ce qui ets des particulier, je crois me souvenir qu'il peuvent demander a recuperer la tva au delas d'un certain montant, mais dire lequel ? je sais plus ...

En tousles cas, n'importe qu'el etranger peut demander à récupérer la tva au delas d'un montant fixé par le fisc
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Messagepar Gil1256 » Mar 08 Sep 2009, 00:33

Chever,

Cette page par exemple, qui n'est pas un exemple en soi, mais bon... http://www.pc21.fr/livraison_europe.php :
Vers l'Union Européenne :
Pour une entreprise possédant un numéro de TVA intracommunautaire, la facturation se fait hors tva.
Pour un particulier, la facturation se fait toutes taxes comprises avec un taux de TVA appliqué de 19,6%

Je pense être juste...
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Messagepar oscim » Mar 08 Sep 2009, 18:04

Salut

Perso, c'est le fisc qui m'avait confirmé a l'époque que un etranger est en droit de reclamer au fisc le fait de ne pas payer la tva.

Dans tous les cas, le commercant vend avec TVA.
su
Ma réponse était plus d'ordre genéral
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Messagepar chever » Mar 08 Sep 2009, 21:52

Je vais en parler à mon comptable et je vous tiens au courant.
Car il n'y a pas que l'export de concerné mais aussi les dom-tom !!!
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Messagepar pedrope » Lun 14 Sep 2009, 15:50

Bonjour,
Gil a raison.
Pour une entreprise de l'UE possedant un numéro de tva intracommunautaire facturation en HT.
Pour toutes les personnes physiques domiciliées dans l'UE facturation avec le taux de TVA applicable sur le dit-produit.
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